Dotations de fonctionnement complémentaires 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement 2014 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l’aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de subventionnement tripartite : commune de Lampertheim, Immobilière 3F, Conseil Général du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif d'aide à la recherche scientifique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France - Résultats et déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, aux conventions d’objectifs et de développement sportif, à la licence aux clubs sportifs, à la formation et l’information des cadres, aux championnats d’Alsace, à l’association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin et au soutien des opérations Mercredis du sport Saison 2014/2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Contrats de territoire CUS et hors CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention de financement de la Maison Sainte-Odile - Accueil des familles Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un dispositif d’hébergement d’urgence au titre de l’aide sociale à l’enfance - LOgement pour les Familles Transitoire (LOFT) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Maison de retraite La Voûte étoilée à BISCHHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA : avenant à la convention du 15 novembre 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation d’un tutorat renforcé dans le cadre de la mise en œuvre de contrats modulables Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition gratuite de mousseurs hydro-économes à destination des usagers et des agents du Conseil Général Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garantie d’emprunt-Organisme de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Définition d'une nouvelle dotation en outils de télécommunication, en équipements informatiques et prestations de services associées pour les futurs conseillers départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exploitation des restaurants administratifs - Contrat de restauration - Autorisation de passation d'un avenant à la convention de délégation de service public. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin